Conditions Générales de Vente au 15 avril 2015

Les présentes conditions générales de ventes sur internet régissent de façon exclusive l'ensemble des relations entre la société MGS Event, société au capital de 5000 Euros dont le siège social est à Fréjus au 411 avenue André Citroën, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Fréjus sous le numéro 809 904 626, et ses clients, utilisateurs du présent Site mgs-event.com.
Les présentes conditions générales de vente sur internet pourront être modifiées à tout moment sur l'initiative de MGS Event. Les présentes condtions, datées en titre, s'appliquent à tout achat effectué sur le site mgs-event.com avant la date indiquée. Ces conditions sont modifiables par la société MGS Event et se verront dans ce cas attribuées un nouveau titre les datant et les rendants applicables pour tout achat effectué sur le site mgs-event.com après la date indiquée.


Préalablement à toute transaction, le client reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales ainsi que des différents documents auxquels elles font référence, et les accepter sans réserve, dès lors qu'il clique sur le bouton " J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve ".
En cliquant sur le bouton " J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve ", le client reconnaît qu'il a la capacité juridique pour conclure une telle convention ou qu'il dispose de l'autorisation de la personne habilitée.

Conditions particullières de vente sur internet

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de l'établissement de sa réservation ou de son option de réservation, des conditions particulières applicables énoncées sur l'écran (descriptif, prix, particularités de l'événement proposé, limitations) et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de sa réservation ou de l'option de réservation et sa confirmation par le client, matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières applicables à sa commande de billets.
MGS Event attire l'attention du client sur l'importance de ces conditions générales et particulières et sur la nécessité pour ce dernier d'en prendre intégralement connaissance avant toute commande de billets.

Identifiant et mot de passe

Lors de la première commande (ou autrement dit réservation ou option de réservation) de billets et afin de personnaliser l'environnement de chaque client, un identifiant et un mot de passe d'au moins quatre caractères alphanumériques doivent être saisis par ce dernier.
En cas de perte de son mot de passe, le client clique sur le lien " Mot de passe oublié " qui apparaîtra sur la même fenêtre que la demande d'identification. Le système lui demandera alors son adresse e-mail (identifiant), le système lui renvoie alors son mot de passe par courriel.
Ce mot de passe sera demandé au client lors de chacune de ses transactions, il est strictement personnel et confidentiel et le client est responsable de son utilisation.

Disponibilité des places

Les réservations de billets s'effectuent en temps réel. Aussi, lors de la passation d'une réservation ou d'une option de réservation de billets par le client, ce dernier est informé en temps réel de la disponibilité des places objets de sa réservation ou de son option.

Modalités de réservation (ou commande) de billets

Le client procède à la réservation des places pour l'événement qui l'intéresse, en fonction des disponibilités et ce conformément à ce qui est exposé ci-dessus. Ainsi le client enregistre les réservations de places faisant l'objet de sa commande en cliquant sur le bouton " Commander ". La réservation fait l'objet d'un récapitulatif qui reprend tous les éléments de la réservation que le client confirme en cliquant sur le bouton " Commander " figurant sur la page " Panier " du site et celles qui suivent jusqu'à validation post paiement.
Les systèmes d'enregistrement automatique de MGS Event sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la convention.
Il est ici précisé que toute réservation ou option de réservation confirmée par le client en cliquant sur le bouton " réservez " vaut engagement de réservation ferme, définitif et irrévocable du client.

Confirmation de la réservation

MGS Event confirme l'acceptation de la réservation de billets au client, par e-mail. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la réservation par MGS Event. MGS Event dispose d'un délai de 48 heures hors week-end et jours fériés, à compter de la réception de la commande pour la confirmer ou non. Le défaut de confirmation par MGS Event dans ce délai ne saurait s'analyser comme valant confirmation et acceptation de la commande du client.
MGS Event se réserve la possibilité de ne pas confirmer la commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier, à un problème concernant la commande reçue, son caractère anormal, un problème prévisible concernant sa fourniture. MGS Event en informera le client par tous moyens à sa disposition.
La réservation est acceptée sous réserve du paiement du prix demandé. Toute nouvelle réservation du client ne pourra intervenir qu'après paiement régulier par ce dernier, des sommes dues au titre de sa précédente réservation ou option de réservation.

Prix et Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur le récapitulatif de réservation ou d'option de réservation affiché par MGS Event sur le site.
Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, e-card ou compte Paypal. La société MGS Event délègue l'entière responsabilité de la sécurité du traitement des paiemnts à son prestataire, la société Paypal. En aucun cas, MGS Event ou Payapl ne stockent les coordonnées bancaires fournies pendant le réglement.

Paiement par carte bancaire
La liste des cartes bancaires acceptées est énoncée sur le site dans le contenu de la page " Paiement sécurisé ". Le paiement par carte bancaire est traité par la société Paypal, et n'obigle pas le client, utilisateur du site mgs-event, à créer un compte pour s'identifier sur le site internet de Paypal et n'aura qu'a lui fournir ses identifiants de paiement. La société MGS Event délègue l'entière responsabilité de la sécurité du traitement des paiements à son prestataire, la société Paypal qui dispose des protocoles de sécurités nécessaires. En aucun cas, MGS Event ou Payapl ne stockent les coordonnées bancaires fournies pendant le réglement.

Prix

Les prix des billets de spectacles (valeur faciale) sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement. Le prix payé par le spectateur résulte d'un commun accord entre le distributeur et l'organisateur du spectacle et ne peut être modifié sans l'accord de ce dernier.

Sécurisation

Tous les paiement sur notre site sont réalisés en mode sécurisé et traités par la société Paypal.
Par ailleurs, la saisie du cryptogramme lors de votre paiement en ligne est une vérification supplémentaire pour la sécurisation de la transaction.

Mise à disposition des billets ou documents correspondant aux réservations effectuées

Le Mode d'obtention de vos billets est lié au mode de validation automatique du paiement appliqué par la société Paypal.

En cas d'attente de validation du paiement par la société Paypal :
- Le client est prévenu sur la page de confirmation de sa commande que les billets commandés seront éditables dès validation de son paiement par la société Paypal. Dès validation, les billets sont téléchargeables au format imprimable PDF via l'espace " Mon Compte " dans la rubrique " Mes Billets ".

En cas de validation immédiate du paiement par la société Paypal :
- Les billets seront directement téléchargeables au format imprimable PDF sur la page de confirmation de la commande. Les billets sont aussi téléchargeables au format imprimable PDF via l'espace " Mon Compte " dans la rubrique " Mes Billets ".

Conditions spécifiques au billet imprimable à domicile

Le billet imprimable à domicile permet au client, utilisateur du site MGS Event, d’imprimer les billets achetés sur une imprimante ordinaire à partir d’un accès internet.

Pour être valide, votre billet doit être imprimé en mode portrait, sur une feuille A4 blanche, vierge recto et verso. A chaque place achetée correspond un billet.

Sécurité : nos billets imprimables à domicile sont pourvus d’un code barre unique. La validité des billets est contrôlée et enregistrée à l’entrée à l’aide de lecteurs de code barre. Il est impossible d'être admis à l'entrée plusieurs fois avec le même billet. La reproduction de billets est interdite et ne procurera aucun avantage. Seule la première personne à présenter le billet sera admise à assister à la manifestation. Elle est présumée être le porteur légitime du billet. C'est pourquoi il est interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire le billet d'une quelconque manière, ou de le mettre à disposition à de telles fins. Le client doit billet en lieu sûr. Utilisez exclusivement un circuit de vente officiel pour acheter un billet. Ne jamais accepter un billet qui est proposé par un inconnu, car il pourrait s'agir d'une copie.
L’organisateur peut refuser l’entrée de la manifestation lorsque plusieurs impressions, reproductions, copies ou imitations d'un billet imprimable à domicile sont en circulation et qu’un accès à la manifestation a déjà été concédé préalablement au détenteur d’une impression, d’une reproduction, d'une copie ou d'une imitation du billet imprimable à domicile correspondant. L’organisateur n’est notamment pas obligé de procéder à une vérification de l’identité de la personne présentant le billet imprimable à domicile afin de vérifier qu’il s’agit bien de l’acheteur de billets, ni de vérifier l’authenticité du billet imprimable à domicile dans la mesure où l’imitation ou la copie ne peut être identifiée de manière indubitable en tant que telle lors du contrôle d’entrée à la manifestation. Si le détenteur d’un billet imprimable à domicile est refoulé pour cette raison lors d’un contrôle d’accès, il n’existe aucun droit à remboursement du prix acquitté.

Les billets imprimables à domicile sont disponibles en permanence jusqu’à la date de l’évènement sur le site internet sur lequel vous avez acheté vos billets.
Pour les retrouver :
-Rendez-vous sur la rubrique " Mon Compte ". Identifiez-vous.
Rubrique " Mes Billets "; sélectionnez le billet que vous souhaitez imprimer en cliquant sur " Imprimer le billet depuis un PDF ".
Le billet est téléchargé sur votre ordinateur/tablette/smartphone; ouvrez le fichier PDF et imprimez-le. Le programme de lecture des PDF, Acrobat Reader, est téléchargeable en suivant ce lien : https://get2.adobe.com/fr/reader/
Téléchargement des billets. Une ligne de téléchargement est disponible par billet.
L’acheteur des billets prend toutes les mesures de précaution requises pour conserver secret son mot de passe et pour empêcher toute utilisation par des personnes non autorisées ou toute infraction.

MGS Event décline toute responsabilité : pour les anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement ou d’impression du billet imprimable à domicile dans la mesure où elle ne les a pas provoquées intentionnellement ou par suite de négligences en cas de perte, vol ou utilisation illicite du billet imprimable à domicile.
Le remboursement du paiement des manifestations annulées avec des billets imprimables à domicile s’effectue sur demande dans un délai de 15 jours à compter de la date initialement prévue pour le déroulement de la manifestation. Le droit au remboursement revient exclusivement à l’acheteur de billets qui est porté sur le billet imprimable à domicile et il n’est pas transmissible.

Absence de droit de rétractation

Conformément à l'article L 121-20-4 du Code de la Consommation, les billets de spectacles ne font pas l'objet d'un droit de rétractation

Un billet de spectacle ne peut être remboursé même en cas de perte ou de vol, ni repris, ni échangé sauf en cas d'annulation d'un spectacle. En cas d’annulation du spectacle, seul le prix du billet sera remboursé. Ce remboursement n'interviendra qu'en faveur de l'acquéreur initial contre remise du billet. Dans tous les cas, aucun frais de quelque nature que ce soit, ne sera remboursé ou dédommagé. Un billet ne peut également être revendu à un prix supérieur à celui porté au recto dudit billet. Aucun duplicata du billet ne pourra être délivré y compris en cas de perte ou de vol. Lors du contrôle à l'entrée du lieu de l'événement, une pièce d'identité, avec photo, en cours de validité pourra être demandée au client et elle devra correspondre au nom inscrit sur le billet si celui-ci est nominatif.

Le client accepte expressément, qu'en cas d'annulation ou de modification (date, lieu, etc...) de l'événement commandé, le service client MGS Event puisse le contacter directement par voie d'e-mail, ou téléphone.

Le client est invité en tout état de cause à vérifier 24 heures avant l'événement, que celui-ci aura bien lieu, ou que des modifications notamment d'horaires ou de salles n'ont pas été apportées en consultant la page du site MGS Event relative à l'événement ou le site internet dédié à l'événement.

Clause résolutoire

A défaut de paiement des sommes dues par le client, MGS Event peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l'identifiant client.

Relations clients

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par les biais suivants :
Email : [email protected]
Par le formulaire de contact du site.
Courrier postal :
MGS Event
411 avenue André Citroën
83600 Fréjus - France

Le client peut également à tout moment suivre l'état de sa commande en ligne dans son espace " Mon Compte " rubrique " Historique et Détails de mes commandes ".
Il est ici rappelé que les réclamations que le client pourrait effectuer concernant les prestations fournies seront à effectuer par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus.

Vos données personnelles

Généralités : La consultation du site peut s’effectuer sans que vous ne communiquiez des données personnelles vous concernant. Les données personnelles correspondent à votre nom, adresse postale, e-mail, numéro de téléphone, vos données de connexion et plus généralement toutes données vous concernant collectées par l’intermédiaire de l’utilisation du site.
Toutefois dès lors que vous commandez des billets, ou que vous vous inscrivez à la lettre d’information ou d’une manière générale utilisez les services proposés par le site, vous consentez à l’utilisation par le site www.mgs-event.com des données personnelles vous concernant, collectées par l’intermédiaire des différents formulaires que vous aurez remplis ou de l’utilisation du site (données de navigation et de connexion), dans le respect des dispositions qui suivent.
Les données de connexion ou relatives à votre navigation au sein du site sont collectées de manière automatique, et ne portent que sur la provenance des connexions, l’adresse IP, la version du navigateur et les pages du site consultées. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail, sans que vous nous la communiquiez.
Les mentions figurant sur les différents formulaires annotées d’un astérisque, pour lesquelles une réponse vous sera demandée, sont obligatoires pour bénéficier du service proposé. A défaut, le service ne pourra pas vous être fourni.
Il est ici précisé que les données sont également stockées par OVH, notre prestataire d'hébergement internet qui n'y a en aucun cas accès. Ceci nous permet de vous expédier vos billets, et éventuellement de vous contacter, dans la mesure du possible, en cas d’annulation ou de modification de date, d’horaire ou de lieu de spectacle pour lequel vous avez réservé des places. Dans le cadre de l’organisation du spectacle ou de votre commande, vos données sont susceptibles d’être communiquées aux organisateurs ou producteurs au nom et pour le compte desquels nous intervenons.
Finalités : Les informations ainsi collectées nous permettent de vous fournir les services que nous vous proposons, de mieux connaître vos attentes et centres d’intérêt au travers de l’analyse des informations collectées et sous réserve de ce qui suit, (i) vous adresser des propositions commerciales concernant nos produits et nos services susceptibles de vous intéresser via notamment notre lettre d’information ou tout autre courrier électronique ou non ou, (2) de communiquer à nos partenaires vos informations personnelles afin que ces derniers puissent également vous adresser des propositions commerciales.
Utilisation de vos données personnelles et Transmission des données à des tiers : Ainsi, www.mgs-event.com se réserve la possibilité de vous adresser des propositions commerciales concernant nos produits et nos services susceptibles de vous intéresser via notamment notre lettre d’information ou tout autre courrier électronique ou non. A tout moment lors de leur réception, vous pouvez nous indiquez votre souhait de ne plus recevoir de tels courriers, en cliquant sur le message qui accompagnera cet envoi ou en contactant le service Client dont vous retrouverez les coordonnées dans la rubrique nous contacter.
Par ailleurs et sous réserve de votre accord exprès, que vous pourrez manifester lors de la création de votre en compte et en cochant la case utilisation marketing, nous pourrons transmettre vos données personnelles à des tiers qui pourront vous adresser des sollicitations commerciales.
A tout moment, vous pourrez nous contacter par mail ou via le service Clients dont vous trouverez les coordonnées dans la rubrique « contact » pour nous demander de cesser toute communication de vos données personnelles à des tiers.
Droit d’accès et de rectification : Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès de rectification, d’opposition et de suppression portant sur vos données personnelles. Ce droit peut-être exercé en vous adressant par mail à [email protected]

Vos cookies

Un cookie est un fichier qui est stocké sur le disque dur de votre ordinateur et qui nous permet d’enregistrer des informations relatives la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation).
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Conservation des données

MGS Event pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client, pour la durée fixée par MGS Event et au maximum pour la durée de prescription de droit commun des actions civiles en vertu de l'article 2262 du code civil.

Fonctionnement du service

Les réservations de billets s'effectuent en temps réel. Aussi, lors de la passation d'une réservation ou d'une option de réservation de billets par le client, ce dernier est informé en temps réel de la disponibilité des places objets de sa réservation ou de son option.
Dans l'hypothèse où les places, ne seraient plus disponibles, soit en totalité, soit en partie dans la catégorie ou pour les dates et horaires souhaités, le site proposera au client et ce automatiquement d'autres places pour l'événement concerné dans la même catégorie.
Un récapitulatif des places qui sont ainsi proposées figure sur le récapitulatif de commande qui s'affiche sur l'écran. Si les places qui sont ainsi proposées au client ne lui conviennent pas, le client peut annuler sa commande en retirant les billets au panier via l'icône poubelle en bout de ligne.
Par ailleurs, il est toujours possible au client à ce stade de la réservation de ne pas poursuivre jusqu'au paiement des billets au panier.

Liens externes

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Malgré le soin apporté au choix aux Sites internet extérieurs, MGS Event décline toute responsabilité concernant le contenu, leur légalité et fonctionnement et ne peut être responsable de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
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Propriété intellectuelle

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Droit applicable

Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français.
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L´utilisation des cookies lors de votre visite sur notre Site

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